Intégrité et sanctions
Communauté, intégrité et sanctions
L’intégrité repose sur des normes publiées et des preuves vérifiables, en distinguant erreur corrigible et fraude délibérée. Les mesures commencent par un avertissement et une correction, peuvent aller à la restriction des publications ou à la suspension du compte, puis, en cas de violation grave prouvée, au retrait du Passeport de connaissances et à la fin de l’adhésion.
Le membre peut connaître les raisons d’une décision, répondre et contester ; une suspension préventive temporaire est possible en cas de danger urgent, sans dénigrement public ni confiscation illicite de droits intellectuels.
